Conditions de vente

Article 1 — Objet

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Kosmos (ci-après le « Vendeur ») fournit ses produits au client (ci-après le « Client »), ainsi que les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 2 — Champ d'application

Les présentes CGV s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes conclues par le Vendeur avec des clients, personnes physiques majeures agissant à des fins non commerciales. Elles sont accessibles et consultables à tout moment sur le site.

Le Client déclare être une personne physique agissant à titre non commercial et disposer de la capacité juridique nécessaire pour commander les produits du Vendeur.

Article 3 — Commande

Le Client passe commande directement sur le site www.kosmos-lab.com. Le Vendeur adresse une confirmation de commande par e-mail. La vente est réputée conclue dès la validation de la commande par le Vendeur.

Article 4 — Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA incluse). Le règlement s'effectue par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express) ou via PayPal, y compris le paiement en 4 fois sans frais proposé par PayPal.

Les transactions sont sécurisées par un chiffrement SSL. Le débit n'est effectué qu'à la confirmation de la commande.

Article 5 — Livraison

Les produits sont expédiés via Colissimo, Mondial Relay ou DHL, sous 1 à 3 jours ouvrables après validation de la commande, vers la France, la Belgique, l'Italie, l'Espagne, le Portugal, le Luxembourg et les Pays-Bas. La livraison intervient généralement sous 7 à 10 jours ouvrables.

Les frais de livraison sont offerts dès 50€ d'achat ; en dessous de ce montant, des frais de livraison standard de 4,99€ s'appliquent. En cas d'adresse incorrecte ou de colis non réclamé, la réexpédition de la commande pourra être effectuée aux frais du Client.

Article 6 — Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande. Pour l'exercer, le Client informe le Vendeur par e-mail à l'adresse gauthiernoepm@gmail.com avant l'expiration du délai. Le remboursement est effectué sous 10 jours ouvrables à compter de la réception et de la vérification du produit retourné, conformément à la politique de remboursement.

Article 7 — Garanties

Le Vendeur est tenu de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Article 8 — Responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tout dommage résultant d'une utilisation du produit non conforme à sa destination ou d'une mauvaise utilisation par le Client. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards de livraison imputables à des circonstances indépendantes de sa volonté.

Article 9 — Données personnelles

Les données collectées lors d'une commande font l'objet d'un traitement conforme à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles (RGPD). Elles ne sont jamais transmises à des tiers à des fins commerciales. Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.

Article 10 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, visuels, photographies, marques) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive du Vendeur.

Article 11 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.